Mentions légales

1. ÉDITEUR DU SITE

Le présent site web, accessible à l’adresse e-procom.fr, est édité par :

  • Raison sociale : SARL ELAEM « E-procom »
  • Forme juridique : Société à responsabilité limitée
  • Gérant : Antoine Gaudiot
  • Capital social : 500 €
  • Numéro de SIRET : 951 191 022 00023
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR15951191022

2. CONTACT

Pour toute question ou demande d’information concernant le site, l’utilisateur peut contacter l’éditeur aux coordonnées suivantes :

  • Adresse e-mail : contact@e-procom.com
  • Numéro de téléphone : 09 84 87 46 57

3. HÉBERGEMENT

Le site e-procom.fr est hébergé par :

  • Nom de l’hébergeur : OVH
  • Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Site web : www.ovhcloud.com

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Prestataire est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.


5. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Le Prestataire s’engage à protéger les données personnelles de ses utilisateurs. Les informations collectées sont nécessaires à la gestion des commandes, à la relation commerciale et au suivi client.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données le concernant. Pour exercer ces droits, il peut contacter l’éditeur à l’adresse contact@e-procom.com. Pour plus de détails sur le traitement des données personnelles, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de Confidentialité du site.